Mentions légales

Raison sociale : Atelier boutique de Chantal James, Maître artisan d'art
Siège social : 24 rue nesmond 14400 BAYEUX
Siret : 43254255300040
Téléphone : 06 89 84 32 36

Hébergement

Administration, gestion et maintenance de l'hébergement: Netskiss sarl - 58 av. Pierre Berthelot 14000 CAEN - Tél: 02 31 52 03 06

Hébergement du site : Gandi sas - 15 place de la Nation 75011 Paris - Tél: 01 43 73 78 51

Conception & réalisation, webmaster

Netskiss sarl - 58 av. Pierre Berthelot 14000 CAEN - Tél: 02 31 52 03 06 - www.netskiss.fr

Propriété intellectuelle

Les textes et les éléments photographiques constituent des œuvres et sont protégées en tant que telles par l´ensemble des dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

La reproduction des textes et photographies de ce site est autorisée pour toute utilisation à caractère personnel à condition d´en mentionner la source (bayeux-broderie.com). Pour toutes autres utilisations, il conviendra de demander préalablement l´autorisation écrite de Bayeux Broderie.

Les noms et marques cités sont déposés par leurs propriétaires respectifs.

Droit d´accès :

Ce site qui comporte des informations nominatives a fait l´objet d´une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (avis n° [en cours]). Conformément à la loi 78-17 "Informatique et Libertés", tout utilisateur dispose d´un droit d´accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant, en ligne sur ce site. Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser au webmestre.

Conditions générales de consultation :

Le droit d´utiliser les données fournies sur le présent site et leur téléchargement sont contractuellement réservés à la personne qui les consulte pour ses besoins personnels. En conséquence, celle-ci s´interdit toute forme de vente, de commercialisation ou de cession à des tiers. L´utilisation abusive du présent site expose ses auteurs à des poursuites judiciaires. L´Éditeur décline toute responsabilité pour les erreurs ou omissions qui pourraient être relevées, malgré le soin apporté à la réalisation du présent site.

Liens vers notre site :

Nous déconseillons tout lien profond vers les pages intérieures du site, sa structure n´y étant pas adaptée.
Vous pouvez en revanche librement créer des liens vers la page d´accueil du site (http://www.bayeux-broderie.com), à condition de laisser clairement apparaître son intitulé et d´ouvrir celui-ci dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Dans ce cas là, une simple information adressée à notre webmestre suffit.

Abonnement aux lettres d´information :

Vous pouvez sur ce site vous abonner à diverses lettres d´information thématiques disponibles par courrier électronique. Si vous ne souhaitez plus recevoir ces informations, Bayeux Broderie s´engage à en tenir compte conformément à l´article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978. Vous pouvez pour cela utiliser le lien de désabonnement qui se trouve en bas de chaque lettre d´information ou adresser un courrier électronique au webmestre.

Données personnelles

L'utilisateur du présent site est informé que, lors de sa navigation sur le site , des données à caractère personnel le concernant sont collectées et traitées.

L'utilisateur du Site est informé que ses données :
- sont collectées de manière loyale et licite,
- sont collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes,
- ne seront pas traitées ultérieurement de manière incompatible avec ces finalités,
- sont adéquates, pertinentes et non excessives au regard des finalités pour lesquelles elles sont collectées et de leurs traitements ultérieurs,
- sont exactes et complètes,
- sont conservées sous une forme permettant l'identification des personnes concernées pendant une durée qui n'excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées.

Cookies

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d'un site ou de la consultation d'une publicité. Ils ont notamment pour but de collecter des informations relatives à votre navigation sur les sites et de vous adresser des services personnalisés. Dans votre ordinateur les cookies sont gérés par votre navigateur internet.

Vous pouvez à tout moment modifier les paramètres de votre navigateur afin d'accepter ou de refuser les cookies

Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies qui sont déposés dans votre ordinateur et vous demander de les accepter ou non. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement une fois pour toutes. Nous vous rappelons que le paramé